Mentions légales

1. Éditeur du site :
Nom : ARC Assainissement
Siège social : 24 E Chemin des Vigneaux 05000 GAP
Numéro de téléphone : 06 18 46 36 56
Email : contact[a]arc-assainissement.fr
Numéro RCS : RCS de Gap B 908 023 930
Numéro de TVA intracommunautaire : FR44 908 023 930

2. Directeur de la publication :
Nom : David PAUCHON
Email : contact[a]arc-assainissement.fr

3. Hébergeur :
Nom : gandi.net
Adresse : 63-65 boulevard Masséna à Paris (75013) FRANCE
Téléphone : +33 1 70 37 76 61

4. Propriété intellectuelle :
Le contenu du site ARC Assainissement est protégé par le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle.

5. Données personnelles :
Conformément au RGPD, nous collectons des données personnelles uniquement avec votre consentement. Vous avez le droit d’accéder, de rectifier et de supprimer vos données. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

6. Cookies :
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies dans les paramètres de votre navigateur.

7. Responsabilité :
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les contenus présents sur le site.